Archives de Catégorie: Conseil municipal

Conseil Municipal

Conseil Municipal
vendredi 5 avril 2019
19h30 à la Mairie

Ordre du jour :

Affectation du résultat excédentaire de la section de fonctionnement – exercice 2018.
Taux d’imposition communaux 2 019.
Budget primitif 2019.
Subventions 2 019.
Subvention à l’école privée.
Centre de gestion du Morbihan – convention d’accès aux services facultatifs. Conseil départemental du Morbihan – convention de mise à disposition de locaux et de services pour l’exercice des permanences sociales à la mairie de Landévant. Dématérialisation du contrôle de légalité – transmission des actes via le système d’information @CTES.

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Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal
aura lieu vendredi 15 mars 2019
à la Mairie
à 19h30

L’ordre du jour est le suivant :

1.      Débat d’orientations budgétaires ;
2.      Modification du tableau des effectifs ;
3.      Modification du régime indemnitaire ;
4.       Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique – modification des statuts – compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) ;
5.      Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique – convention de mise à disposition de locaux de Landévant au bénéfice des activités du relais intercommunal parents assistants maternels ;

6.       Informations diverses.

Conseil Municipal

Prochain conseil Municipal 
Mercredi 6 février 2019
à 19h30


Ordre du jour :

Attribution du marché de voirie 2019-2022.
Admissions en non-valeur.
Espace culturel, demandes de subventions.
Acquisition du chemin de liaison entre le lotissement des Lilas et la rue de Saint-Nicolas (parcelle ZS 809).
Festival Méliscènes, convention.
Compte de gestion 2018, si document envoyé par la trésorerie.
Compte administratif 2018, si document envoyé par la trésorerie.
Informations diverses.

Conseil Municipal

Prochain conseil Municipal
jeudi 29 novembre 2018
19h15 à la Mairie

Ordre du jour :

Versement de la taxe d’aménagement à AQTA.
BSH, réaménagement d’un emprunt garanti.
Extension de l’école primaire, avenant.
Créances éteintes.
Tarifs communaux 2019.
Budget 2018, décision modificative.
Emprunt 2018.
Mise en réseau des médiathèques du territoire d’AQTA.
Modification du tableau des effectifs.
Modification n° 1 du Plu.
Marché de maîtrise d’œuvre espace culturel, avenant.
Avenant n° 5 à la convention « dumistes ».
Déchets ménagers, eau, assainissement : RPQS 2017.
Contrôle poteaux incendie.

Conseil municipal

Conseil municipal

ce jour, lundi 8 octobre 2018
19h00 à la Mairie,

Ordre du jour :

  • Mise en place d’une pause méridienne déclarée,
  • Pep56 : avenant au contrat de délégation de service public accueil de loisirs,
  • Lotissement Impasse du Golhenn et lotissement impasse des Mésanges : demande d’intégration dans le domaine public des voies et réseaux,
  • Informations diverses.

Conseil Municipal

Conseil municipal

ce soir mardi 11 septembre 2018 à la Mairie.

ORDRE DU JOUR

Construction espace culturel : marchés de travaux,
espace culturel : marché de travaux pour terrassement, voirie provisoire et assainissement,
voirie communale 2019-2021 : marché de maîtrise d’œuvre,
cotisations 2018, admission en non-valeur de créances irrécouvrables,
personnel communal : avancement de grade, modification tableau des effectifs, régime indemnitaire (RIFSEEP) modificatif, IFSE régie, décision modificative n° 2,
commissions municipales.

Conseil Municipal

Conseil Municipal
ce soir, vendredi 18 mai 2018 à 19h30

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Ordre du jour :

Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission. Communauté de communes d’Auray-Quiberon Terre Atlantique : rapport de la chambre régionale des comptes,
D
énomination école primaire publique.
Voirie communale : demande de subvention auprès du Département.
Personnel communal : modification du tableau des effectifs, décision modificative n° 1.

Conseil Municipal

Conseil Municipal
Jeudi 1er février 2018
19H00 – Mairie


ORDRE DU JOUR :

École primaire publique : rythmes scolaires rentrée 2018-2019.
Voirie lotissements du Murio : compensation financière pour non-réalisation de travaux.
Budget communal : autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018.

Conseil Municipal

Conseil Municipal
Vendredi 22 décembre à 19h00
Mairie de Landévant

ORDRE DU JOUR

Tarifs communaux 2 018,
Budget communal : décision modificative n° 1 et durée d’amortissement des biens,
recrutement et modalités de rémunérations des agents recenseurs (recensement population 2 018),
personnel communal : mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP),
contrats d’assurance 2018-2021,
Ecole Sainte-Marie : mise à disposition de salle à usage de classe.

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Conseil Municipal
mercredi 27 septembre 2017
19h30 – Mairie

Ordre du jour :

Extension école publique : avenants aux marchés de travaux.
Minibus : règlement pour mise à disposition des associations.
Personnel communal : avancement de grade année 2017.
Animation culturelle : tarif pour spectacles et concerts.
Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique : demande de subvention au titre du fonds de concours 2017.
Solidarité avec les Antilles : subvention en faveur d’une association pour son action d’aide aux victimes de l’ouragan IRMA,
informations diverses.