Archives de Catégorie: Conseil municipal

Conseil Municipal

Prochain conseil Municipal
jeudi 29 novembre 2018
19h15 à la Mairie

Ordre du jour :

Versement de la taxe d’aménagement à AQTA.
BSH, réaménagement d’un emprunt garanti.
Extension de l’école primaire, avenant.
Créances éteintes.
Tarifs communaux 2019.
Budget 2018, décision modificative.
Emprunt 2018.
Mise en réseau des médiathèques du territoire d’AQTA.
Modification du tableau des effectifs.
Modification n° 1 du Plu.
Marché de maîtrise d’œuvre espace culturel, avenant.
Avenant n° 5 à la convention « dumistes ».
Déchets ménagers, eau, assainissement : RPQS 2017.
Contrôle poteaux incendie.

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Conseil municipal

Conseil municipal

ce jour, lundi 8 octobre 2018
19h00 à la Mairie,

Ordre du jour :

  • Mise en place d’une pause méridienne déclarée,
  • Pep56 : avenant au contrat de délégation de service public accueil de loisirs,
  • Lotissement Impasse du Golhenn et lotissement impasse des Mésanges : demande d’intégration dans le domaine public des voies et réseaux,
  • Informations diverses.

Conseil Municipal

Conseil municipal

ce soir mardi 11 septembre 2018 à la Mairie.

ORDRE DU JOUR

Construction espace culturel : marchés de travaux,
espace culturel : marché de travaux pour terrassement, voirie provisoire et assainissement,
voirie communale 2019-2021 : marché de maîtrise d’œuvre,
cotisations 2018, admission en non-valeur de créances irrécouvrables,
personnel communal : avancement de grade, modification tableau des effectifs, régime indemnitaire (RIFSEEP) modificatif, IFSE régie, décision modificative n° 2,
commissions municipales.

Conseil Municipal

Conseil Municipal
ce soir, vendredi 18 mai 2018 à 19h30

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Ordre du jour :

Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission. Communauté de communes d’Auray-Quiberon Terre Atlantique : rapport de la chambre régionale des comptes,
D
énomination école primaire publique.
Voirie communale : demande de subvention auprès du Département.
Personnel communal : modification du tableau des effectifs, décision modificative n° 1.

Conseil Municipal

Conseil Municipal
Jeudi 1er février 2018
19H00 – Mairie


ORDRE DU JOUR :

École primaire publique : rythmes scolaires rentrée 2018-2019.
Voirie lotissements du Murio : compensation financière pour non-réalisation de travaux.
Budget communal : autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018.

Conseil Municipal

Conseil Municipal
Vendredi 22 décembre à 19h00
Mairie de Landévant

ORDRE DU JOUR

Tarifs communaux 2 018,
Budget communal : décision modificative n° 1 et durée d’amortissement des biens,
recrutement et modalités de rémunérations des agents recenseurs (recensement population 2 018),
personnel communal : mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP),
contrats d’assurance 2018-2021,
Ecole Sainte-Marie : mise à disposition de salle à usage de classe.

Conseil Municipal

Conseil Municipal
mercredi 27 septembre 2017
19h30 – Mairie

Ordre du jour :

Extension école publique : avenants aux marchés de travaux.
Minibus : règlement pour mise à disposition des associations.
Personnel communal : avancement de grade année 2017.
Animation culturelle : tarif pour spectacles et concerts.
Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique : demande de subvention au titre du fonds de concours 2017.
Solidarité avec les Antilles : subvention en faveur d’une association pour son action d’aide aux victimes de l’ouragan IRMA,
informations diverses.

Conseil Municipal

Conseil Municipal

Vendredi 2 juin, 19 h 30, mairie

ORDRE DU JOUR :
Médiathèque : règlement, cotisations 2017.
Espace culturel : projet et demande de subventions.
Extension école publique : avenant marché de travaux,
Modification tableau des effectifs,
Tarif garderie municipale.
Syndicat mixte Ria d’Etel : charte d’entretien des espaces communaux. Dénomination et numérotation voies et maisons : validation mission réalisée par La Poste.
Autorisation d’ester en justice : appel décision Tribunal administratif de Rennes.

Conseil Municipal

Prochain Conseil municipal
jeudi 6 avril 2017 à la Mairie


Ordre du jour :

– Affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement – exercice 2016,
– Taux d’’imposition communaux 2 017,
– Budget primitif 2017,
– Subventions 2 017,
– École Sainte-Marie : convention 2 017 participation aux frais de fonctionnement de l’école,
– Indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseiller délégué : actualisation. 

 

Conseil Municipal

  • Conseil municipal le vendredi 10 mars

    19H00 à la mairie

    Ordre du jour :

– Compte de gestion 2016,
– compte administratif 2016.
– Débat d’orientations budgétaires 2 017.
– Personnel communal : – modification du tableau des effectifs.
– Extension écoles publiques : avenants aux marchés de travaux.
– Bretagne Sud Habitat : avis pour vente de sept maisons à la résidence de Parc Lann.
– Travaux voirie communale 2 017 : demande de subvention au Conseil départemental.